Adaltas

Mentions Légales

Conditions d’utilisation du site Internet de la société Adaltas et restrictions légales.

Siège social

SARL Adaltas
16 rue Saint Hilaire
25 220 Thise, France

Immatriculation

S.A.R.L. ADALTAS au capital de 8000 euros
R.C.S. Besançon 452 561 913
T.V.A. Intracommunautaire: FR31452561913
Code APE 722C

Responsable du site

David Worms

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS VOUS ENGAGEZ A EN ACCEPTER LES CONDITIONS.

Utilisation du site

Adaltas vous autorise à consulter et à télécharger les informations sur/depuis ce site Internet à des fins strictement personnelles, non-commerciales, sous réserve que vous conserviez sur les copies téléchargées ou imprimées des documents originaux du site, l’intégralité des mentions de copyright et de toutes autres mentions légales figurant sur ces originaux. Il vous est expressément interdit de modifier les documents contenus dans le Site, de quelque manière que ce soit, de les reproduire, de les exposer, de les publier, de les diffuser ou de les utiliser d’une quelconque façon à des fins publiques ou commerciales. Le respect de ces conditions implique l’interdiction d’utiliser lesdits documents sur tout autre site Internet ainsi que dans tout environnement informatique en réseau. Les documents de ce Site sont protégés par Copyright et leur utilisation non autorisée risque de contrevenir à des copyrights, des marques déposées ou d’autres droits légaux. En cas de non respect de l’une quelconque de ces conditions, il sera mis automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser le Site et vous devrez immédiatement détruire tous les documents antérieurement téléchargés ou imprimés.

Utilisation de logiciel

Si vous téléchargez un logiciel depuis le Site, l’utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de licence stipulées dans les “Conditions d’utilisation du Logiciel” qui accompagnent ou sont incluses dans ledit logiciel. Vous ne devez pas télécharger ni installer ce logiciel tant que vous n’avez pas lu et accepté le texte des Conditions d’utilisation du Logiciel.

Communications des utilisateurs

Tous documents, informations ou messages (ci-après dénommés “Communications”) que vous transmettez ou enregistrez sur ce site seront considérés comme non confidentiels et ne bénéficiant d’aucun droit de propriété. Adaltas n’a aucune obligation concernant ces Communications. Adaltas et ses ayant droits seront libres de copier, dévoiler, diffuser, incorporer et utiliser à leur guise ces Communications ainsi que toutes les données, images, sons, textes, etc. qui y sont incorporés, à toutes fins commerciales ou non commerciales. Il vous est expressément interdit d’enregistrer ou de transmettre dans/vers ce Site des Communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales.

Forums de discussion

Adaltas se réserve le droit de surveiller ou de vérifier toutes les sections du site dans lesquelles les utilisateurs ont la possibilité de transmettre et d’enregistrer des Communications, ou de dialoguer directement avec d’autres utilisateurs, y compris et sans que cette liste soit limitative, les forums de discussion, les BBS et autres forums d’utilisateurs, ainsi que le contenu des dites Communications. Adaltas , toutefois, sera dégagé de toute responsabilité quant au contenu de ces Communications.

Liens à d’autres sites Internet

Les liens vers d’autres sites Internet sont fournis exclusivement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le Site adaltas.com. Adaltas n’a pas vérifié tous ces sites externes, pas plus qu’il ne contrôle ou n’est responsable de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, Adaltas décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations, les logiciels ou autres produits et documents qui s’y trouvent, ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés à ce Site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Dénégation de responsabilité

Adaltas ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des documents fournis sur ce Site. Adaltas se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable, les documents du Site ou des descriptions et prix de produits figurant dans ces documents. En outre, Adaltas rejette toute obligation relative à la mise à jour des documents figurant sur ce Site qui seraient obsolètes. Les informations publiées sur ce Site peuvent parfois se référer à des produits, des programmes ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Consultez votre interlocuteur Adaltas habituel pour connaître la disponibilité de produits, programmes ou services qui vous intéressent. Limites de responsabilité

EN AUCUN CAS, ADALTAS , SES FOURNISSEURS OU D’AUTRES TIERS QUI SERAIENT MENTIONNES SUR CE SITE, NE POURRONT ETRE CONSIDERES COMME RESPONSABLES DE DOMMAGES QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE (Y COMPRIS, ET SANS RESTRICTION, LES DOMMAGES RESULTANT DE PERTES DE PROFITS, DE PERTES DE DONNEES OU D’UNE INTERRUPTION D’ACTIVITE) IMPUTABLES A L’UTILISATION, A L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER OU AUX RESULTATS DE L’UTILISATION DE CE SITE OU DE SITES RELIES A CE SITE, OU IMPUTABLES A DES DOCUMENTS OU INFORMATIONS CONTENUS DANS L’UN DE CES SITES. SI L’UTILISATION QUE VOUS FAITES DES DOCUMENTS OU INFORMATIONS FIGURANT DANS CE SITE VOUS OBLIGE A AVOIR RECOURS A UNE INTERVENTION, UNE REPARATION OU A UNE CORRECTION DE CERTAINS DE VOS EQUIPEMENTS OU DE VOS DONNEES, VOUS EN ASSUMEREZ TOUS LES COUTS.